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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOULOT
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DISTILLERIE F. BOUHY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DISTILLERIE F. BOUHY
JACOULOT, SAS

Numéro de dépôt :
3496363
Date de dépôt :
19/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2027
DISTILLERIE F. BOUHY de JACOULOT

Présentation de la marque DISTILLERIE F. BOUHY

Déposée le 19 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOULOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISTILLERIE F. BOUHY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-22 du 1 juin 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOULOT domicilié(e) La Gare - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 484 183 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque DISTILLERIE F. BOUHY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3496363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISTILLERIE F. BOUHY arrivera à expiration en date du 19 avril 2027.

JACOULOT a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE MICOLLIER , VINCENT JACOULOT VIRTUS & LABOR , des Pasteurs , JACOULOT


JACOULOT, SAS - La Gare - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France - SIREN 401484183


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Inscription le 29 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462981 - Publication au BOPI 2007-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2017 n°2644605 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.